CONCERTATION

    • bandeau3.jpg
    • bandeau4.jpg

    A propos

    LCEN

    En vertu de la loi pour la confiance dans l''économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l''éditeur et du prestataire qui accueille le site.

    Editeur : PIVETEAUBOIS - CONCERTATION

    La Vallée, 85140 Essarts-en-Bocage
    Téléphone : 02 51 66 01 08
    RCS : 547 250 100 00054
    Code APE : 1610A
    Capital social : 2 000 000 €

    Hébergeur :

    1&1 Internet SARL
    7, place de la Gare 
    BP 70109 
    57201 Sarreguemines Cedex
    FRANCE 
    SARL au capital de 100 000 EUR 
    RCS Sarreguemines B 431 303 775 
    SIRET 431 303 775 000 16 
    Identification intracommunautaire FR 13 431303775

    PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE

    Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

    Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

    Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Piveteaubois – La Vallée, 85140 Sainte-Florence.

    COOKIES

    Ce site nécessite l’usage de « cookies » qui ne sont utilisés que pour le bon fonctionnement du site internet.

    DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

    L''ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

    La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu''il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Piveteaubois.

    La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

    • respect de l''intégrité des documents reproduits ;
    • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante (par exemple : "ce document provient du site Internet Piveteaubois Concertation : http://www.piveteaubois-concertation.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités"). L''adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

    Pour d''autres utilisations, veuillez nous consulter.

    Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

    Piveteaubois se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

     

    Site développé par Pragma-SCF
    http://www.pragma-scf.com